1. Objet<\/strong> 2. Champ d’application<\/strong> 3. Opposabilit\u00e9 des conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong> 4. R\u00e9servation<\/strong> 5. Paiement<\/strong><\/p>\n Le d\u00e9bit du paiement s\u2019effectue automatiquement \u00e0 hauteur de 50 % du prix, lors de la r\u00e9servation et le solde 2 jours avant l’arriv\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement, sauf dans le cas de tarifs sp\u00e9ciaux ou selon les conditions des plateformes de r\u00e9servation.<\/p>\n Deux modes de versement des arrhes sont possibles :<\/p>\n – soit par carte bancaire,<\/p>\n – soit par virement bancaire.<\/p>\n La r\u00e9servation ne devient ferme et d\u00e9finitive qu\u2019\u00e0 r\u00e9ception des arrhes par l\u2019\u00e9tablissement, dans les d\u00e9lais impartis.<\/p>\n 6. Droit de r\u00e9tractation<\/strong> Les Conditions de Vente du tarif r\u00e9serv\u00e9 pr\u00e9cisent les modalit\u00e9s d\u2019annulation et\/ou de modification de la r\u00e9servation.<\/p>\n 7. Modification de s\u00e9jour<\/strong> 8. Annulation de s\u00e9jour<\/strong> 9. Force majeure<\/strong> 10. Prix<\/strong> 11. R\u00e9clamations, litiges<\/strong> 12. Responsabilit\u00e9s<\/strong> Sauf disposition expresse contraire, le client doit quitter la chambre avant 10h30 le jour de la fin de la r\u00e9servation. A d\u00e9faut, il lui sera factur\u00e9 une nuit\u00e9e suppl\u00e9mentaire.<\/p>\n Les animaux de compagnie ne sont pas accept\u00e9s \u00e0 l’\u00e9tablissement Maison Ailleurs Chartres.<\/p>\n L’\u00e9tablissement Maison Ailleurs propose un acc\u00e8s WIFI gratuit permettant aux clients de se connecter \u00e0 internet. Le client s\u2019engage \u00e0 ce que les ressources informatiques mises \u00e0 sa disposition par l\u2019\u00e9tablissement ne soient en aucune mani\u00e8re utilis\u00e9es \u00e0 des fins de reproduction, de repr\u00e9sentation, de mise \u00e0 disposition ou de communication au public d\u2019\u0153uvres ou d\u2019objets prot\u00e9g\u00e9s par un droit d\u2019auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, \u0153uvres musicales, \u0153uvres audiovisuelles, logiciels et jeux vid\u00e9o, sans l\u2019autorisation des titulaires des droits pr\u00e9vus aux livres Ier et II du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Si le client ne se conforme pas aux obligations pr\u00e9cit\u00e9es, il risquerait de se voir reprocher un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on (article L.335-3 du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle), sanctionn\u00e9 par une amende de 300.000 euros et de trois ans d’emprisonnement. Le client est par ailleurs tenu de se conformer \u00e0 la politique de s\u00e9curit\u00e9 du fournisseur d\u2019acc\u00e8s internet de l\u2019\u00e9tablissement, y compris aux r\u00e8gles d\u2019utilisation des moyens de s\u00e9curisation mis en \u0153uvre dans le but de pr\u00e9venir l\u2019utilisation illicite des ressources informatiques et de s\u2019abstenir de tout acte portant atteinte \u00e0 l\u2019efficacit\u00e9 de ces moyens. 13. D\u00e9logement<\/strong> 14. M\u00e9diation<\/strong>
\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u00e9finissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la r\u00e9servation \u00e0 distance de services propos\u00e9s par l’\u00e9tablissement MAISON AILLEURS \u00e0 Chartres sur son Site et ses Services mobiles.
\nElles r\u00e9gissent toutes les \u00e9tapes n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9servation et au suivi de la r\u00e9servation entre les parties contractantes.
\nToute r\u00e9servation implique donc de la part du client l\u2019adh\u00e9sion enti\u00e8re et sans r\u00e9serve aux pr\u00e9sentes conditions.
\nTout client reconna\u00eet avoir la capacit\u00e9 de contracter, c\u2019est-\u00e0-dire avoir la majorit\u00e9 l\u00e9gale et ne pas \u00eatre sous curatelle ou sous tutelle.
\nLes noms \u00ab \u00c9tablissement \u00bb et \u00ab site \u00bb font r\u00e9f\u00e9rence dans l\u2019ensemble de ce texte au site nomm\u00e9 https:\/\/maisonailleurs.com et correspondant au nom de domaine consultable \u00e0 https:\/\/maisonailleurs.com\/<\/p>\n
\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s’appliquent \u00e0 toutes les r\u00e9servations conclues par internet, via le Site web ou les Services mobiles et de ses partenaires.<\/p>\n
\nEn tout \u00e9tat de cause, la version des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente opposable au client est celle en vigueur au moment de sa r\u00e9servation sur le Site web ou les Services mobiles ou aupr\u00e8s de ses partenaires.<\/p>\n
\nLes r\u00e9servations sont faisables sur le site web, par t\u00e9l\u00e9phone ou par e-mail.
\nLa r\u00e9servation ne sera effective que si cette derni\u00e8re est garantie par le client en communiquant un num\u00e9ro de carte de cr\u00e9dit avec date de validit\u00e9 et apr\u00e8s r\u00e9ception d\u2019une confirmation de r\u00e9servation d\u00e9taill\u00e9e.
\nLe r\u00e8glement de l\u2019ensemble des prestations se fera directement aupr\u00e8s de l\u2019\u00e9tablissement (exceptions faites pour les r\u00e9servations pr\u00e9pay\u00e9es au moment de la r\u00e9servation).
\nL\u2019\u00e9tablissement se r\u00e9serve le droit de refuser toute r\u00e9servation dans le cas o\u00f9 le num\u00e9ro de carte de cr\u00e9dit serait incorrect ou la r\u00e9servation incompl\u00e8te.
\nLes r\u00e9servations quelles que soient leurs origines seront payables en euros uniquement. L\u2019\u00e9tablissement accepte les cartes de cr\u00e9dit suivantes : Visa, Mastercard et American Express, et poss\u00e8de un syst\u00e8me de r\u00e9servations s\u00e9curis\u00e9e (SSL) qui prot\u00e8ge et crypte toutes les donn\u00e9es sensibles transmises \u00e0 la r\u00e9servation afin d\u2019emp\u00eacher toute divulgation \u00e0 un tiers.
\nLors de l\u2019enregistrement de la r\u00e9servation, une autorisation de d\u00e9bit de la carte de cr\u00e9dit sera effectu\u00e9e. Ceci sera fait \u00e0 titre informatif, et ne sera en aucun cas un d\u00e9bit du compte sauf dans les cas suivants :
\n\u2013 Offre promotionnelle \u00abnon annulable- non remboursable\u00bb.
\n\u2013 Si la date de validit\u00e9 de la carte de cr\u00e9dit est ant\u00e9rieure \u00e0 la date d\u2019arriv\u00e9e.
\nLe client est le seul responsable de son choix des services et de leur ad\u00e9quation \u00e0 ses besoins, de telle sorte que la responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9tablissement ne peut \u00eatre recherch\u00e9e \u00e0 cet \u00e9gard.<\/p>\n
\nIl est rappel\u00e9 au client, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L. 121-21-8 12\u00b0 du Code de la Consommation, qu\u2019il ne dispose pas du droit de r\u00e9tractation pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article L. 121-21 du Code de la Consommation.<\/p>\n
\nToute modification de r\u00e9servation devra faire l\u2019objet d\u2019une demande par email \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement ou par t\u00e9l\u00e9phone. La demande ne deviendra effective qu\u2019au moment o\u00f9 l\u2019\u00e9tablissement aura confirm\u00e9 son acceptation par \u00e9crit.
\nEn cas de modification de s\u00e9jour, les conditions suivantes s\u2019appliquent (sauf cas de force majeure) :
\n\u2013 En cas de non pr\u00e9sentation \u00e0 la date d\u2019arriv\u00e9e pr\u00e9vue, votre carte de cr\u00e9dit sera d\u00e9bit\u00e9e du montant total du s\u00e9jour.
\n\u2013 Tout s\u00e9jour commenc\u00e9 est enti\u00e8rement d\u00fb.<\/p>\n
\nToute annulation de r\u00e9servation devra faire l\u2019objet d\u2019une demande par email \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement ou par t\u00e9l\u00e9phone. La demande ne deviendra effective qu\u2019au moment o\u00f9 l\u2019\u00e9tablissement aura confirm\u00e9 son acceptation par \u00e9crit.
\nEn cas d\u2019annulation de s\u00e9jour, les conditions suivantes s\u2019appliquent (sauf cas de force majeure) :
\n\u2013 Pour toute demande effectu\u00e9e \u00e0 moins de 48 heures avant la date d\u2019arriv\u00e9e, 100% du montant total du s\u00e9jour vous sera factur\u00e9.
\n\u2013 En cas de non pr\u00e9sentation \u00e0 la date d\u2019arriv\u00e9e pr\u00e9vue, votre carte de cr\u00e9dit sera d\u00e9bit\u00e9e du montant total du s\u00e9jour.
\n\u2013 Tout s\u00e9jour commenc\u00e9 est enti\u00e8rement d\u00fb.<\/p>\n
\nLa force majeure s’entend de tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur aux parties pr\u00e9sentant un caract\u00e8re \u00e0 la fois impr\u00e9visible, insurmontable et ext\u00e9rieur aux parties qui emp\u00eache soit le client, soit l’\u00e9tablissement d’assurer tout ou partie des obligations pr\u00e9vues au contrat.
\nSont consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux fran\u00e7ais.
\nChaque partie ne pourra \u00eatre tenue responsable \u00e0 l’\u00e9gard de l’autre partie en cas d’inex\u00e9cution de ses obligations r\u00e9sultant d’un \u00e9v\u00e9nement de force majeure.
\nIl est express\u00e9ment convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’ex\u00e9cution de leurs obligations r\u00e9ciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en d\u00e9coulent.<\/p>\n
\nLes prix sont indiqu\u00e9s en Euros.
\nLes prix indiqu\u00e9s ne comprennent que les prestations strictement mentionn\u00e9es dans la r\u00e9servation.
\nAu prix mentionn\u00e9 dans la r\u00e9servation seront ajout\u00e9es, lors de la facturation, les prestations compl\u00e9mentaires fournies par l\u2019\u00e9tablissement lors du s\u00e9jour et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, la taxe de s\u00e9jour.
\nLes prix applicables sont ceux en vigueur au jour de la r\u00e9servation. L’\u00e9tablissement, professionnel ind\u00e9pendant, est libre de faire varier ses prix \u00e0 tout moment. Seul le prix indiqu\u00e9 dans la confirmation de r\u00e9servation est contractuel.<\/p>\n
\nToute r\u00e9clamation doit \u00eatre formul\u00e9e aupr\u00e8s de l\u2019\u00e9tablissement et ce, dans un d\u00e9lai de 7 jours \u00e0 compter de la date de s\u00e9jour.
\n\u00c0 d\u00e9faut de recours \u00e0 la proc\u00e9dure de m\u00e9diation conventionnelle ou \u00e0 tout mode alternatif de r\u00e8glement des litiges dans un d\u00e9lai de 30 jours, chacune des parties pourra saisir la juridiction judiciaire comp\u00e9tente.<\/p>\n
\nIl appartient \u00e0 l\u2019\u00c9tablissement de prendre toutes garanties et toutes assurances n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019accueil du public dans son Etablissement et \u00e0 l\u2019exercice de son activit\u00e9. La responsabilit\u00e9 de l’\u00e9tablissement est limit\u00e9e en cas de vol de biens ou d’objets lorsqu’ils ont \u00e9t\u00e9 confi\u00e9s \u00e0 sa garde uniquement. Le client doit assurer la garde de ses biens et mat\u00e9riels. Le client devra informer l\u2019\u00e9tablissement de toute d\u00e9gradation dont il serait \u00e0 l\u2019origine. Il est responsable de l\u2019ensemble des dommages caus\u00e9s par son interm\u00e9diaire et s\u2019engage, en cas de d\u00e9gradation des lieux mis \u00e0 disposition, (chambre, espaces communs, salon, sanitaires) \u00e0 supporter les co\u00fbts de remise en \u00e9tat.
\nAussi tout comportement contraire aux bonnes m\u0153urs et \u00e0 l\u2019ordre public am\u00e8nera l\u2019\u00e9tablissement \u00e0 demander au client de quitter l\u2019\u00e9tablissement sans aucune indemnit\u00e9 et ou sans aucun remboursement si un r\u00e8glement a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9. Dans le cas o\u00f9 aucun r\u00e8glement n\u2019a encore \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9, le client devra s\u2019acquitter du prix du s\u00e9jour total avant de quitter l\u2019\u00e9tablissement.
\nLe client s\u2019engage \u00e0 n\u2019inviter aucune personne sauf accord pr\u00e9alable de l’Etablissement. Le client s\u2019engage \u00e0 faire respecter, par les participants et leurs invit\u00e9s, l\u2019ensemble des consignes et r\u00e8glements de l\u2019\u00e9tablissement (notamment l\u2019interdiction de fumer). Le client veillera \u00e0 ce que les participants ne perturbent pas l\u2019exploitation de l\u2019\u00e9tablissement ni ne portent atteinte \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019\u00e9tablissement ainsi que des personnes qui s\u2019y trouvent.<\/p>\n
\nLes photographies pr\u00e9sent\u00e9es sur le Site et les Services mobiles de l\u2019\u00e9tablissement ou ceux des partenaires ont une valeur simplement indicative. M\u00eame si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, repr\u00e9sentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les \u00e9tablissements pr\u00e9sent\u00e9s donnent un aper\u00e7u aussi exact que possible des prestations d\u2019h\u00e9bergement propos\u00e9es, des variations peuvent intervenir, notamment en raison du changement de mobilier ou de r\u00e9novations \u00e9ventuelles.
\nL\u2019\u00e9tablissement ne saurait \u00eatre tenu pour responsable de l’inex\u00e9cution ou de la mauvaise ex\u00e9cution de la r\u00e9servation en cas de force majeure, du fait du tiers, impr\u00e9visible et insurmontable, du fait du client, notamment l’indisponibilit\u00e9 du r\u00e9seau internet, impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s au site web, intrusion ext\u00e9rieure, virus informatiques ou en cas de pr\u00e9paiement non autoris\u00e9 par la banque du porteur.<\/p>\n
\nEn cas d\u2019\u00e9v\u00e8nement exceptionnel ou d\u2019impossibilit\u00e9 de mettre la chambre r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 disposition du client ou en cas de force majeure, l\u2019\u00e9tablissement se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de faire h\u00e9berger totalement ou partiellement le client dans un \u00e9tablissement de cat\u00e9gorie \u00e9quivalente, pour des prestations de m\u00eame nature et sous r\u00e9serve de l\u2019accord pr\u00e9alable du client.
\nL\u2019\u00e9ventuel surco\u00fbt de la chambre, le transport entre les deux \u00e9tablissements et un appel t\u00e9l\u00e9phonique restent \u00e0 la charge de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n
\nLe d\u00e9cret du 30 octobre 2015 relatif \u00e0 la m\u00e9diation des litiges de la consommation, qui transpose en droit fran\u00e7ais la directive 2013\/11\/UE du 21 mai 2013 relative au r\u00e8glement extrajudiciaire des litiges de consommation, et l\u2019ordonnance n\u00b0 2015-1033 du 20 ao\u00fbt 2015 relative au r\u00e8glement extrajudiciaire des litiges de consommation, viennent pr\u00e9ciser les conditions d\u2019application de l\u2019article L152-1 du Code de la consommation, qui oblige les professionnels de tous secteurs de la consommation \u00e0 proposer une proc\u00e9dure de m\u00e9diation en cas de litige avec leurs clients. Selon la loi, l\u2019issue de la m\u00e9diation doit intervenir dans un d\u00e9lai de 90 jours. Nous vous invitons \u00e0 formuler vos demandes exclusivement par mail qui apporteront une datation de votre correspondance et d\u2019en garder une archive personnelle.
\nM\u00e9diation interne
\nPour tous litiges n\u2019ayant pas trouv\u00e9 de solutions, nous vous invitons \u00e0 joindre le service de M\u00e9diation Interne, qui s\u2019engage \u00e0 vous apporter une r\u00e9ponse satisfaisante dans un d\u00e9lai de 30 jours.
\nEn cas d\u2019insatisfaction, il est port\u00e9 \u00e0 votre connaissance le recours aupr\u00e8s d\u2019un m\u00e9diateur externe de votre choix.
\nM\u00e9diation externe
\nVous trouverez sur le site gouvernemental la totalit\u00e9 des informations officielles concernant la m\u00e9diation : http:\/\/www.economie.gouv.fr\/mediation-conso
\nNous vous invitons \u00e0 consulter le site de Medicys : https:\/\/www.mieist.bercy.gouv.fr
\nSi vous \u00eates adh\u00e9rent de la FEVAD ou que vous vouliez les consulter ou adh\u00e9rer :<\/p>\n